Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIBONE
SANORTHO

Numéro de dépôt :
3056636
Date de dépôt :
04/10/2000
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/10/2010

Présentation de la marque ACTIBONE

Déposée le 4 octobre 2000 par la société SANORTHO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIBONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-46 du 17 novembre 2000.

Le déposant est la société SANORTHO domicilié(e) (société anonyme), Zone Industrielle Louis, 64300 ORTHEZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 168 843 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ACTIBONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3056636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIBONE est expirée depuis le 4 octobre 2010.

SANORTHO a également déposé les autres marques suivantes : ANOVA NON NOVA, SED NOVE NON PAS DE CHOSES NOUVELLES, MAIS D'UNE MANIERE NOUVELLE , Akathélie , LA COLLECTION , SANORTHO , LORD , @rosis , ACADEMIE , ANCRAGE : NHS , 1971 , @ROBAS


SANORTHO - (société anonyme), Zone Industrielle Louis, 64300 ORTHEZ - France - SIREN 428168843


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-11

Publication - Publication le 17 nov. 2000 au BOPI 2000-46

Substituts osseux et matériel pour la reconstruction osseuse.